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LES FONDS DOCUMENTAIRES


Se repérer dans les fonds d'archives, savoir comment chercher dans la base de données et trouver les notices documentaires décrivant les documents dont on a besoin.
Registre de délibérations de 1905. Ville de Toulouse, Archives municipales, 1 D 101, vue 55.

Délibérations du conseil municipal


Recherche et consultation des délibérations numérisées

Des registres numérisés de 1374 à 2002, une saisie en cours de la liste des délibérations de la fin du 19e siècle jusqu'en 1969.

Suivez les conseils ci-dessous pour une consultation plus efficace.
 

Registres de délibérations du conseil municipal numérisés et accessibles en ligne, rubrique
"2. Administration de la commune" (notices et pages numérisées) :

  • les registres de délibérations des consuls de la ville ou capitouls de 1374 à 1791,
  • les registres de délibérations du conseil municipal de 1791 à 1923,
  • les registres de délibérations du conseil municipal de 1969 à 2002 (des fichiers pdf océrisés sont également téléchargeables).

 

Délibérations imprimées dans le bulletin municipal de 1879 à 1969 :

  1. recherchez dans la liste des délibérations dépouillées de la fin du 19e siècle jusqu'en 1969, prenez note de la date de la séance du conseil municipal et de la page du bulletin ;
  2. consultez les exemplaires bulletinés du bulletin municipal numérisé (des documents numériques sont associés à la notice).

 

Pour les délibérations votées depuis 2003, consultez l'interface de recherche sur le site toulouse.fr.