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Crédits

Directeur de publication : Jean-Luc Moudenc

Développements et conception graphique : Adiméo

Hébergement : NFrance – Direction de la Transition du Numérique Toulouse Métropole

Coordination et pilotage : Direction de la communication / Service Médias Toulouse Métropole

Contenus : Archives Municipales de Toulouse

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Le contenu multimédia du site Internet des Archives Municipales de Toulouse

Le contenu multimédia de ce site Internet est la propriété exclusive de la Mairie de Toulouse -Toulouse Métropole. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante : Mairie de Toulouse – Direction de la Communication – 6 rue René Leduc BP 35 821 31505 Toulouse Cedex.

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Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La Mairie de Toulouse s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois, malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer, par le biais du formulaire de contact prévu à cet effet.

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Les logos sont la propriété de la Mairie de Toulouse. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite. Pour tous renseignements, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante :Mairie de Toulouse – Direction de la Communication – 6 rue René Leduc BP 35 821 31505 Toulouse Cedex.

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La Mairie de Toulouse autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

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